CONDITIONS D’UTILISATION

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SURVOL

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SECTION 1 – MODALITÉS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces conditions d’utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement à permettre à l’une de vos personnes à charge d’âge mineur d’utiliser ce site. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas non plus, dans l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur). Vous ne devez pas transmettre de ver, de virus ou tout code de nature destructrice. Le non-respect ou la violation de l’une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser d’offrir un service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment. Vous comprenez que vos renseignements (à l’exclusion des informations de carte de crédit), peuvent être transférés de façon non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, ou l’accès au Service ou à tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part. Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront autrement ces modalités.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d’information générale et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’informations primaires, plus précises, plus complètes ou sans consulter des sources d’informations primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance dans le contenu de ce site est à vos propres risques. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, comme leur nom l’indique, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations de notre site. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (si applicable)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre politique de retour. Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage de n’importe quelle couleur sur votre écran d’ordinateur sera précis. Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS RELIÉES AU COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant via le courriel et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des détaillants, des revendeurs ou des distributeurs. Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n’avons aucun contrôle ni aucune contribution. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans endossement. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels. Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s). Nous pouvons également, dans le futur, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’aurons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des inscriptions à un concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement appelés des « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire. Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui enfreint la propriété intellectuelle d’une tierce partie ou les présentes conditions d’utilisation. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, la marque, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait de quelque manière que ce soit affecter le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLE

Votre soumission d’informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut occasionnellement y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant être liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site Web associé sont inexactes à tout moment et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande). Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web associé, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site Web associé ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d’autres personnes pour perpétrer ou participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre les lois, ordonnances ou règlements locaux, internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui; (i) pour spammer, hameçonner, détourner, prétexter, indexer, crawler ou capturer des données; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web associé pour violation de l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons ni ne cautionnons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que de temps à autre, nous pouvons retirer le Service pour des périodes indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le Service est à vos risques et périls. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis  « tels quels » et « tels quel disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon. En aucun cas, Simplicity Soins d’auto, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou des dommages indirects de toute nature, y compris, sans limitation, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu’il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, survenant de votre utilisation de l’un des services ou de tout produit acheté à l’aide du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si informé de leur possibilité. Puisque certains états ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces états ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

SECTION 14 – DÉDOMMAGEMENT

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Simplicity Soins d’auto et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l’abri de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, facturés par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes conditions d’utilisation, une telle détermination n’affectera pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins. Ces conditions d’utilisation sont en vigueur à moins et jusqu’à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces conditions d’utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site. Si, à notre seul jugement, vous ne parvenez pas, ou nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une condition ou à une disposition des présentes conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à et y compris la date de résiliation; et/ou peut vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – ACCORD COMPLET

Le défaut de notre part d’exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes conditions d’utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, que ce soit oralement ou par écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des conditions d’utilisation). Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée à l’encontre du rédacteur.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois applicables au 42 Midwest Road, Scarborough, Ontario, M1P 3A0, Canada.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site Web pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue ou l’accès à notre site Web ou au Service après la publication de toute modification des présentes conditions d’utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions sur les conditions d’utilisation doivent être envoyées à contact@simplicitycarcare.ca